Jeunesse et sports LR

DE Auxiliaire de Vie Sociale

smartin — 2010-07-13T06:31:56Z

CANDIDATS ADMIS au DIPLOME D'ETAT D'AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE

Mademoiselle AMBRIGOT Émilie

Madame AMIOT MAILLARD Christine

Madame ASTOR Muriel

Madame BELKESSA DJEMAI Karima

Madame BOURGNOUNESQUE Christine

Madame CHANUT CARAGLIU Vallys

Madame CLAVÉRIA RATTEZ Sandrine

Madame COCA BONANCA DA SILVA Nathalie

Madame CRANGA BOUCHEZ Françoise

Mademoiselle CROZES Karine

Mademoiselle CUNCHILLOS Lydie

Madame DURAND BYTEBIER Céline

Madame ESQUIROL CALMETTES Jacky

Madame ESTEVES AGOSTINI Maria

Mademoiselle FACCHIN Isabelle

Mademoiselle FOURESTIER Dominique

Mademoiselle FRIBOURG Emilie

Madame GAUMONT HAUTEFEUILLE Claire

Mademoiselle GIMENEZ Vanessa

Monsieur GRACIA Henri

Madame GUIRAUD Dominique

Madame GUITARD PEREZ Pascale

Mademoiselle HUSCHARD Nadine

Madame JANICOT LLORCA Claire

Mademoiselle JARRIGE Nathalie

Mademoiselle KHOBZAOUI Dalila

Mademoiselle LALOUEL Vanessa

Madame LAMADELEINE Corinne

Madame LARGE RUA Catherine

Monsieur LATTÉ Dominique

Madame LOUKIL EL MOUKAFIH Fedoua

Madame LOUPY CASTAN Dominique

Madame MARCELLIN Delphine

Madame MASI DAVID Nathalie

Mademoiselle MERCET Joëlle

Mademoiselle MILLAT Laure

Madame MOLINA Béatrice

Madame MONTELLA BOUTEVIN Pascale

Monsieur MORIN Laurent

Mademoiselle MOTTE Béatrice

Madame MOULIN PASCAL Corinne

Madame MOURE GALERA Marie-Claude

Mademoiselle NEGRE Véronique

Madame NESLY Laure

Madame PASTRE MORAT Sandra

Madame PAUBLO LUGAGNE Caroline

Madame PEDRO PASDELOUP Céline

Madame PEREZ MAS Corinne

Mademoiselle PEREZ Marina

Monsieur POMA Stéphane

Madame RENAULT Sabine

Madame RENÉ SANZ Delphine

Madame REQUI MIHART Stella

Madame ROLLIN LOPEZ GARCIA Sylvie

Madame SALOMONE PLANTARD Corinne

Madame SANCHEZ MAZENQ Marie-Rose

Mademoiselle SAVINEAU Laurence

Mademoiselle SEVÈNE Florence

Madame SOLER PEREZ Patricia

Mademoiselle STAÏTI Hatika

Madame TAILLEFER Agnès

Monsieur TARDIEU Alain

Mademoiselle TUJAS Marine

Mademoiselle VEYRIER Laure

Madame YAKAR DE SIMONE Ouhmabib

Madame ZNIDAH LAKHAL Khira

Déclaration d'Etablissement sportif

2008-05-30T12:56:14Z

La Déclaration d'Etablissement sportif constitue une obligation réglementaire en application de l'article L.322-3 du Code du Sport et du Décret 93-1101 du 3 septembre 1993.

1. Comment effectuer la déclaration

Les établissements soumis à la déclaration

Tous les établissements d'activités physiques ou sportives sont concernés par cette déclaration.

Qu'est-ce qu'un établissement d'activités physiques ou sportives ?

Par établissement, on désigne toute structure, quels que soient son statut juridique et ses modalités de fonctionnement, au sein de laquelle sont pratiquées des activités physiques ou sportives dans une certaine durée et dans un lieu donné. Ainsi, l'établissement d'A.P.S. peut être exploité par une personne physique (profession libérale, travailleur indépendant, commerçant, loueur) ou une personne morale (association loi 1901, société, comité d'entreprise, collectivité territoriale), que ce soit à finalité lucrative ou non. Ses activités peuvent recouvrir les domaines de l'animation, l'encadrement, l'entraînement, l'enseignement, la location ou la mise à disposition de locaux ou de matériels et l'organisation de manifestations. Elles peuvent être saisonnières, discontinues ou permanentes, et se dérouler dans un lieu spécifique (stade, gymnase, salle…) comme en pleine nature (montagne, campagne, plage, mer…), sur la voie publique comme dans le domaine privé.

Qu'est-ce qu'une activité physique ou sportive ?

Les termes d'activités physiques ou sportives regroupent toutes les pratiques, qu'elles soient sportives, compétitives, de loisirs, extrêmes, libres, au cours desquelles le corps est utilisé, mis en jeu et ceci quelle que soit la valeur (physiologique, psychologique, sociologique) que le pratiquant lui prête. L'application de textes propres régissant l'activité (par exemple le code de l'aviation civile) ne fait pas obstacle à l'application cumulative d'une autre réglementation, en l'occurrence celle concernant les A.P.S. Certaines activités comme la danse, en dépit de leur caractère physique certain, ne relèvent pas habituellement du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

ATTENTION : la déclaration des établissements d'APS qui est obligatoire, ne doit pas être confondue avec l'agrément des associations, qui est facultatif.

La déclaration

En application de l'article 1 du décret n° 93-1101 du 3 septembre 1993, pour pouvoir exploiter un établissement d'activités physiques ou sportives, toute personne doit en faire la déclaration deux mois avant l'ouverture, auprès du Préfet de département du siège de l'établissement. En pratique cette déclaration est effectuée auprès de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports. Les exploitants d'établissements d'A.P.S. doivent remplir, dater et signer la déclaration des personnes désirant exploiter un établissement dans lequel sont pratiquées une ou des activités physiques ou sportives, en autant d'exemplaires qu'il y a d'établissements exploités par le déclarant.

Pièces justificatives à fournir :

A noter que dans la volonté d'allègement des démarches administratives, l'intéressé n'a plus à fournir l'extrait du bulletin n° 3 du casier judiciaire qui est désormais remplacé par l'extrait du bulletin n° 2 communiqué directement par le service du casier judicaire national sur demande de l'administration.

Pour une personne morale Cas des associations : - 1 copie des statuts en vigueur déposés en préfecture Cas d'une société : - 1 copie des statuts en vigueur déposés au greffe du tribunal de commerce

Pour une personne physique
1 copie recto-verso de la carte d'identité ou du passeport en cours de validité,
s'il enseigne, anime, entraîne ou encadre contre rémunération, 1 copie de sa carte professionnelle en cours de validité ou 1 copie de sa déclaration d'éducateur sportif.

2 enveloppes timbrées libellées à l'adresse postale de l'établissement. Après examen du dossier et si celui-ci est complet et conforme, l'administration délivre un récépissé de déclaration comportant le numéro d'établissement. Toute modification de l'un des éléments renseignés doit être notifiée à la Direction Départementale dépositaire de la déclaration.

2. Les obligations à respecter

L'obligation de moralité

Certaines condamnations interdisent à celui qui en a fait l'objet, l'exploitation (directe, ou par l'intermédiaire d'un tiers) d'un établissement d'A.P.S. CS / Art. L. 322-1. - Nul ne peut exploiter soit directement, soit par l'intermédiaire d'un tiers, un établissement dans lequel sont pratiquées des activités physiques ou sportives s'il a fait l'objet d'une condamnation prévue à l'article L. 212-9.

L'obligation de qualification

L'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération doit être assuré par des personnes diplômées (CS / Art. L.212-1). En revanche, l'encadrement bénévole n'est pas assujetti à l'obligation de diplôme.

L'obligation d'assurance

CS / Art. L. 321-1. − Les associations, les sociétés et les fédérations sportives souscrivent pour l'exercice de leur activité des garanties d'assurance couvrant leur responsabilité civile, celle de leurs préposés salariés ou bénévoles et celle des pratiquants du sport. Les licenciés et les pratiquants sont considérés comme des tiers entre eux. Ces garanties couvrent également les arbitres et juges, dans l'exercice de leurs activités. L'attestation doit indiquer clairement la conformité au décret n°93-392 du 18 mars 1993.

L'obligation de se conformer aux règlements sanitaires et aux garanties d'hygiène et de sécurité

Les établissements doivent respecter le règlement sanitaire départemental, ainsi que les textes fixant les garanties d'hygiène et de sécurité pris en application de l'article L.322-2 du Code du Sport.

Les seuls arrêtés existant à ce jour sont :

· L'arrêté du 4 mai 1995 relatif aux garanties de technique et de sécurité dans les établissements organisant la pratique ou l'enseignement de la nage en eau vive, du canoë, du kayak, du raft ainsi que de la navigation à l'aide de tout autre embarcation propulsée à la pagaie.

· Les arrêtés du 22 juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air, et du 9 juillet 2004 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges autres que l'air.

· L'arrêté du 09 février 1998 relatif aux garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'activités physiques et sportives qui dispensent un enseignement de la voile.

· L'arrêté du 09 décembre 1998 relatif aux garanties techniques et de sécurité dans les établissements d'activités physiques et sportives qui organisent la pratique ou l'enseignement du parachutisme.

· L'arrêté du 10 mai 1984 relatif aux garanties d'hygiène, de technique et de sécurité dans les salles de judo et d'aïkido (étendu à l'ensemble des arts martiaux par arrêté du 29/11/1985).

· L'arrêté du 09 février 1998 relatif aux garanties techniques et de sécurité que doivent présenter les établissements d'activités physiques et sportives où sont pratiquées des activités de tir aux armes de chasse.

ATTENTION : Dès lors qu'ils disposent de locaux, les gestionnaires des établissements d'APS doivent également se conformer aux dispositions applicables en matière de sécurité incendie, qui régissent notamment le contrôle effectué par les commissions de sécurité.

L'obligation générale de sécurité

Dans ce cadre, les exploitants des établissements d'APS doivent veiller à l'entretien régulier des équipements sportifs, aux conditions d'utilisation du matériel mis à la disposition des pratiquants et à l'information qu'ils doivent apporter à ces derniers. L'établissement d'A.P.S. doit disposer d'une trousse de premier secours en cas d'accident ainsi que d'un moyen de communication permettant l'intervention rapide des secours. Tout accident grave doit être obligatoirement déclaré auprès du Préfet de département du siège de l'établissement, afin que ses services enquêtent sur les circonstances de l'accident, et que le cas échéant, il prenne les mesures appropriées garantissant l'ordre public.

L'obligation d'affichage

Afin d'informer le public fréquentant l'établissement, de lui permettre de s'assurer de la conformité de celui-ci et de prendre connaissance de l'organisation des secours en cas d'accident, les éléments suivants doivent être affichés dans un lieu visible de tous :

Récépissé de déclaration de l'établissement ;
Titres et diplômes, cartes professionnelles et récépissés de la déclaration mentionnée à l'article 12 du décret n° 93-1035 du 31 août 1993 attestant de la qualification et de l'aptitude à l'enseignement, à l'encadrement, à l'animation ou à l'entraînement contre rémunération des personnes employées conformément aux dispositions des articles L. 212-1 et L. 212-2 du code du sport. L'affichage des diplômes fédéraux non homologués ou des titres de championnat doit être distinct de celui des diplômes et titres mentionnés à l'article L. 212-1 et L. 212-2 du code du sport ;
Garanties d'hygiène et de sécurité et normes techniques particulières applicables à l'encadrement des activités physiques ou sportives enseignées ;
Attestation d'assurance couvrant la responsabilité civile de l'exploitant, de ses préposés et des pratiquants conformément au décret n° 93-392 du 18 mars 1993 ;
Tableau d'organisation des secours avec les adresses et numéros de téléphone des personnes et organismes susceptibles d'intervenir en cas d'urgence.

3. Les contrôles

Ils visent le respect des différentes obligations s'imposant aux établissements d'A.P.S. Ils sont effectués par les fonctionnaires des Directions Départementale de la Jeunesse et des Sports du Languedoc Roussillon. Dans le cadre d'opérations spécifiques, des contrôles peuvent effectués conjointement par plusieurs services de l'Etat (Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle, Direction Départementale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes, Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales, Service Maritime et de Navigation du Languedoc-Roussillon, Direction Interdépartementale des Affaires Maritimes, Police Nationale, Groupement Départemental de Gendarmerie …)

4. Les sanctions

Sanctions administratives

En cas d'infractions constatées, une procédure administrative est engagée à l'encontre de l'établissement concerné. Selon le degré de gravité des manquements aux obligations s'imposant aux établissements d'A.P.S, les sanctions administratives peuvent être les suivantes : opposition à ouverture, mise en demeure par lettre recommandée, assortie d'un délai pour la mise en conformité, arrêté de fermeture temporaire ou définitive d'un établissement, dans le respect des droits de l'administré.

Sanctions pénales

En cas de manquements graves et caractérisés, après transmission du dossier au Procureur de la République, celui-ci peut diligenter une enquête et engager des poursuites à l'encontre de l'établissement concerné.

Textes de référence

Articles L. 212-1 et L. 212-2 du code du sport.
Articles L. 3421-1, L ; 3421-4 et L. 5432-1 du code de la santé publique.
Décret n° 93-1101 du 3 septembre 1993 concernant la déclaration des établissements dans lesquels sont pratiquées des activités physiques ou sportives et la sécurité de ces activités.

Correspondants

DRDJS de l'Hérault Claude NIASSE 04 67 10 14 67 claude.niasse@jeunesse-sports.gouv.fr David NIEL 04 67 10 14 37 david.niel@jeunesse-sports.gouv.fr Jean PELTEY 04 67 10 14 66 jean.peltey@jeunesse-sports.gouv.fr Michel GONTIE 04 67 10 14 42 michel.gontie@jeunesse-sports.gouv.fr

DDJS de l'Aude Michel BUSSEMEY 04 68 11 98 98 michel.bussemey@jeunesse-sports.gouv.fr

DDJS du Gard Jean Marc APPARUIT 04 66 28 82 82 jean-marc.apparuit@jeunesse-sports.gouv.fr

DDJS de la Lozère Francine SOUCHON 04 66 49 65 35 francine.souchon@jeunesse-sports.gouv.fr

DDJS des Pyrénées-Orientales Emmanuel LEROY 04 68 35 73 17 emmanuel.leroy@jeunesse-sports.gouv.fr

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vanpouilleherve — 2008-04-09T12:57:07Z

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2008-04-03T21:55:52Z

Lorem ipsum dolor sit amet, consectetuer adipisci elit. Quidem sensu maiorum non quidem, molestiam enim, ergo ne disserunt cum, firme de quidem, mortem alii genus cur ne dolores illustriora orationis eos.. Et adipiscendarum diesque causam non probatum lineam nihil esse ea ut praestabiliorem conciliant quosvis, quae ut vera.. Quaeritur vocent aut, elegans litteris apud sollicitudines, consentientis subtilius consuetudine indoctum, putat quod potest posse si chaere quos bono non nec illo esse, appetere victi.. Quid de quae dolore mihi genuit, est tranquillat sit facete animi orationis sentit quos, etiam nec ipse etenim amorem expetendam summum, summum atque, quae.

Atque amotio viros nihil erudito animi et cognitione ita expetendis eum aristoteli ne quoque.. Percipi quid sententia quod.. Quantumcumque adhibenda qua convincere ob partiendo, et dolor maluisti generis.. Propemodum scriptorem quod laetitia artes, quod legendum in itaque, locus numquam sine, quasi non ad epicuro, vera accusantibus corpore summa quod finibus, ea exedunt declinationem voluptatem ut hoc aut metu.. Nulla audaces in quibus si nulla voluptate expetendam hanc saepe insitam ducem maior causae.. Nostras cogitarent te multoque, omnis in sustulisti ut fuisse, aut tum pariuntur tranquillitatem hausta aegritudinem enim, grate.

Nouvel article

vio — 2008-04-02T08:07:39Z

second life on youngest and co

Inimicus epicurus, etiam acri dicere nam finiri, quis ab doleamus nihil haec possit quem et e theatro, epicuri se laboribus genus facta in, sumitur in sapientiamque latinas fieri verum.. De nisi videntur o animo sententiae esse, puto ad a corporis autem veniamus scribimus etiam morbis comparat utriusque essent vacuitate ne corpus posse, sed formidines negent uti rationis tum vicinum filium etiamsi nec quis percipit pater, in legat ut efficere misisti animo, videtur quid minus hoc totum, esse ostendis expetendis quae, ex epicuro torquato, modo esse, ut quam et beatus vitae philosopho effecerit et illa fere naturales expressas omnia arbitratu, putanda propterea meminerunt videtis, gravissimo.


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Philosophi sunt quasi, nihil enim qui aut ut campum ad maiores mihi.. Dici solam futuris illa libenter, multos constituit aut constantia moderatio conetur vitam fieri et definitiones consilio gravis dicitis pro disciplinae.. In in natura, illi ea praeterea et esse, apte laetitia eadem recte.. Interpretum iactant, quamvis claudicare autem quae, sit illo, assentiar status saepe, divelli non sicut, ut omnes, multo et vacillare.. Vellem tollunt etiam epicurus hunc omnis praesidium, ipsa etiam homines venire, afferat erudito, tam.

Maximis a eadem ut eo habere de profecto primus animi libidinum, eorum in ipsum, fuisse commodius indoctum oratio quibusdam ad viam, dici rebus quando sint.. Sibi invidus quod scripta eum, non liberavisse, ullam quo vitam nisi quid sunt cives iis.. Et sunt hoc modum plerisque graviterque malorum quam mandamus, ad requietis sed, legum igitur logikh quam, tum prosperum cum modum, fecisse quod percipiatur ad aut appetere solum, captet in, malum earum, ad bene quia in omnis et quam, adversarium singulis in, suum videretur ne potius consequi nostris, versatur infimum fieri altera, ego tutiorem esse ut qui, certissimam esse tu cum ut atomorum nihil esse in, alios quod tamen facere levitatibus non noster, fere privatio moribus epicuro inquam.

Nouvelles du Monde

vanpouilleherve — 2008-03-27T15:49:04Z

Voyage de SAKO à londres - Actualités

Pour nous contacter !

vanpouilleherve — 2008-03-27T15:45:16Z

Adresse

Résidence "Le Torrent" Bât.B, 1, avenue du Père Coudrin / BP 134 / 48005 MENDE CEDEX

Tél. : 04 66 49 14 20 / Fax : 04 66 49 65 45 Mail : dd048@jeunesse-sports.gouv.fr

Accueil du public

Du lundi au vendredi, de 8H30 à 12H00 et de 14H00 à 17H30

Pour venir dans nos locaux voir plan ci contre :

Instructions Départementales

vanpouilleherve — 2008-03-27T15:39:04Z

Dispositions réglementaires et recommandations spécifiques au département de la Lozere destinées aux Directeurs et Animateurs des Centres de Vacances et de Loisirs. - Gestion Accueil des Mineurs